La loi de Programmation Militaire 2024- 2030 impérative : vers un coup d’Etat masqué ?
La loi de programmation militaire impérative: Réquisitions pour quelles menaces sur la Nation ?
Auteur(s)
Dr Olivier Frot pour France-Soir
Publié le 05 juillet 2023 – 14:30
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La LPM impérative serait-elle le dernier masque en date d’un coup d’Etat ?
annca de Pixabay
Les mois d’été ou la période entre Noël et le jour de l’an sont des moments propices au relâchement pour la majeure partie de la population, les polémiques et oppositions disparaissent soudainement comme neige qui fond au soleil. Il faut donc se méfier des lois votées dans ces moments qui sont opportuns pour les gouvernements pour faire voter discrètement des projets. L’embrasement des banlieues qui fait peur aux citoyens et politiques présente les caractéristiques idéales pour faire passer des textes à caractère liberticide. Sous couvert d’une demande accrue de sécurité de peur d’un embrasement généralisé, certains textes liberticides peuvent facilement être votés en toute discrétion. Que cache la nouvelle loi de programmation militaire ?
Une procédure inhabituelle
La nouvelle loi de programmation militaire (LPM) 2024-2030 actuellement en discussion comporte des dispositions surprenantes et inquiétantes en matière de réquisitions, profondément attentatoires aux libertés publiques laissées à la discrétion de l’exécutif, dispositions qui commencent à faire réagir ici et là.
La LPM est un exercice qui revient tous les cinq ans depuis la fin des années 1990 qui a vu la suspension du service national militaire et l’instauration de l’armée professionnelle. Les lois de programmation, prévues à l’article 34 de la Constitution de 1958, « déterminent les objectifs de l’action de l’État ». Contrairement aux lois ordinaires ou aux lois organiques, les lois de programmation n’ont normalement pas d’effet autre qu’indicatif. La LPM n’est donc pas prévue par la Constitution pour être une loi impérative, elle n’a pas vocation à inscrire dans le marbre des dispositions pérennes. Essentiellement un outil de prévision budgétaire, la LPM, dans ses constats et prévisions, entend donner une visibilité à moyen terme pour permettre la préparation et le vote des lois de finances annuelles et par suite, conférer aux armées les moyens nécessaires pour remplir leur mission.
Le propre des LPM est au demeurant d’être rarement respectées dans les faits, toujours au détriment des armées.
L’actuel Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense, comporte en application de la seconde partie de son titre, des cavaliers législatifs modifiant de manière profonde et pérenne le Code de la défense en s’attaquant de front aux libertés publiques.
Cette facilité procédurale de modifier des dispositions législatives permanentes à l’occasion d’un texte non prévu pour cela, est apparue depuis les trois LPM précédentes (LPM 2009-2014, LPM 2015-2019 et 2018-2025). Mais jusqu’à présent, ces dispositions permanentes ne concernaient que des situations techniques ou statutaires directement liées aux armées, pouvant modifier certains articles du Code de la défense, en particulier en matière de gestion RH des armées ou même pour habiliter le gouvernement à prendre des ordonnances (LPM 2015-2019) dans certains domaines très spécifiques et ne concernant pas les libertés publiques.
La situation actuelle est donc inédite. Le texte est passé en première lecture à l’Assemblée Nationale début juin, en procédure accélérée, donc avec un minimum de débats et voté sans difficulté par le Sénat après l’ajout d’amendements. De retour à l’assemblée, un prochain vote final permettra l’adoption du texte après un passage en commission, pour une promulgation prévue au cours du mois de juillet. Il est facile de se douter que ce vote aura lieu de nuit avec un hémicycle clairsemé comme c’est souvent le cas, surtout pour ce type de texte jugé technique et n’intéressant personne hormis quelques parlementaires membres de la commission de la défense. Et voilà comment, si rien n’est fait, une atteinte fondamentale de plus à la propriété privée et à la liberté individuelle sera perpétrée. Une de plus, on devrait commencer à s’y habituer, depuis la crise Covid.
Le gouvernement actuel est coutumier de ces détournements de procédure, la réforme des retraites ayant été passée par une loi de finances rectificative de la sécurité sociale. Or, il peut compter sur la mansuétude d’un Conseil Constitutionnel qui lui semble totalement acquis et ne joue plus, depuis longtemps, son rôle de contre-pouvoir, notamment en matière de libertés publiques.
Un pouvoir “hors norme” confié à l’exécutif sans contrôle ni autorisation du Parlement
L’article 23 du projet de la LPM propose une nouvelle rédaction de l’article L .2212-1 du Code de la défense, autorisant les réquisitions.
Dans sa rédaction actuelle, ce Code est assez restrictif et prévoit la possible réquisition des prestations nécessaires pour assurer les besoins de la défense. Il en fixe les conditions par un renvoi dans article L.2212-1, aux dispositions des articles L.1111-2 et L. 2141-3 du même Code. Ces dispositions concernent « les menaces et les risques susceptibles d’affecter la vie de la Nation, notamment en ce qui concerne la protection de la population, l’intégrité du territoire et la permanence des institutions de la République, et de déterminer les réponses que les pouvoirs publics peuvent y apporter » . Nous n’en connaissons pas d’exemples récents et ce procédé de réquisition, en théorie connu dans les armées, aurait pu être appliqué dans de rares cas, inconnus de l’auteur de ces lignes. Parmi ces réponses, l’article L.2141 auquel il est aussi renvoyé, prévoit la mobilisation générale et la mise en garde, qui « consiste en certaines mesures propres à assurer la liberté d’action du Gouvernement, à diminuer la vulnérabilité des populations ou des équipements principaux et à garantir la sécurité des opérations de mobilisation ou de mise en œuvre des forces armées et formations rattachées ».
La rédaction du nouvel article L.2212-1 du Code de la défense dans l’actuel projet de loi, est intégralement réécrite, ce qui est inhabituel car l’usage du législateur est de remplacer des termes ou des morceaux de phrases. Le premier alinéa est ainsi rédigé : « En cas de menace, actuelle ou prévisible, pesant sur les activités essentielles à la vie de la Nation, à la protection de la population, à l’intégrité du territoire ou à la permanence des institutions de la République ou de nature à justifier la mise en œuvre des engagements internationaux de l’État en matière de défense, la réquisition de toute personne, physique ou morale, et de tous les biens et les services nécessaires pour y parer peut être décidée par décret en Conseil des ministres. Ce décret précise les territoires concernés et, le cas échéant, l’autorité administrative ou militaire habilitée à procéder à ces mesures ».
À la lecture rapide de ces dispositions, on n’y trouverait pas grand-chose à redire, pensant que finalement il appartient à l’État, en cas de péril imminent, d’avoir recours à tous les moyens possibles pour assurer la défense de la Nation. Mais il convient d’examiner les raisons qui ont conduit le législateur (en réalité, l’administration gouvernementale qui a rédigé ce projet) à revoir complètement une rédaction existante qui semblait pourtant remplir l’objectif recherché. On notera tout d’abord que les renvois à d’autres articles, présents dans la rédaction actuelle dudit Code, ont été supprimés : l’article lui-même exprime la motivation autorisant la réquisition. Une lecture attentive de ces nouvelles dispositions ouvre ainsi des perspectives inquiétantes.
Les perspectives possibles d’application de la loi
La motivation autorisant la réquisition apparaît floue, très large et permet au gouvernement (au président ?) d’y mettre ce qu’il veut : la menace peut être actuelle ou simplement prévisible (comment définir qu’une menace soit prévisible ? On a vu les écarts monstrueux entre les prévisions informatiques de l’Imperial College en matière de Covid et la réalité constatée) et relever de divers domaines énumérés dans l’article, notamment les engagements internationaux de la France. Le processus est enclenché par un décret en Conseil des ministres qui, faut-il le rappeler, est présidé par le président de la République.
Prenons quatre exemples. Tout d’abord, sur un plan strictement militaire, l’actuel conflit ukrainien et l’implication croissante de l’UE et de l’OTAN sont de nature à conduire la France dans un engrenage fatal. La réquisition des personnes physiques pourrait permettre au président, sur un simple décret, de réquisitionner par exemple, des personnes pour les envoyer combattre, selon des critères physiques et psychiques décidés par le gouvernement. Dans la pratique, les armées ne disposent plus des capacités de gérer une mobilisation et les personnels réquisitionnés n’ont plus de formation militaire depuis la fin du service, mais on constate souvent que nos dirigeants vivent davantage dans le monde de la théorie que dans la réalité.
Autre exemple : on pourrait imaginer une « urgence climatique », menace considérée comme prévisible faisant par ailleurs l’objet d’engagements internationaux de la France, pour réquisitionner (= confisquer, dans la pratique) des logements énergivores classés G ou encore des véhicules personnels Crit’air 4, car leur situation compromettrait gravement la vie de la Nation : il suffira de l’affirmer avec le relais médiatique habituel. Un simple décret permettra ensuite de spolier les gens concernés.
Une urgence pandémique, compte tenu des accords en cours avec l’OMS pourrait avoir les mêmes effets, surtout si l’on considère que le gouvernement a classé les vaccins anti-Covid parmi les biens à double usage, faisant l’objet d’un contrôle pour l’exportation. Or, les biens à double usage concernent directement la défense nationale. Donc ce texte, s’il est adopté, pourra être appliqué lors de la prochaine pandémie déclarée par l’OMS. Comme la réquisition s’applique aux personnes physiques, on peut imaginer qu’en cas de pandémie du type Covid-19, il soit possible de déplacer les personnes refusant une vaccination imposée par le gouvernement, dans des camps d’internement. Cela s’est vu en Australie.
Dernier exemple : on a vu comment le gouvernement (et l’UE) ont confisqué les avoirs russes ou fait fermer une entreprise comme RT France, dans des conditions de légalité qu’il reviendrait d’étudier. Il sera donc encore plus facile et rapide de le faire, sans présager du détestable signal envoyé aux investisseurs étrangers.
Ces exemples peuvent sembler caricaturaux ou excessifs mais ce texte le permettra, à la discrétion du président de la République. Or, la gestion de la crise Covid nous a habitués à des tels excès, avec ses plages dynamiques surveillées par des policiers surarmés ou les auto attestations de sortie. On peut maintenant s’attendre à tout, même à l’improbable.
Un amendement déposé par le gouvernement, adopté au Sénat, prévoit enfin que les personnes concernées s’opposant à la réquisition seraient passibles d’un délit puni d’un emprisonnement d’un an et d’une amende de 15 000 euros (article L. 2211-5 du projet de loi).
Le rôle du Parlement se limite au strict minimum, la place de l’exécutif, déjà considérable par la Constitution de la Ve République, s’accroît chaque jour. En matière d’emploi des forces armées, il convient de rappeler que l’article 35 de la Constitution de 1958 impose un vote du Parlement après quatre mois d’opération extérieure : cela fait plus d’un an que des troupes françaises sont déployées en Roumanie et dans les pays baltes (y en a-t-il en Ukraine aussi ?), sans qu’aucun vote ne soit intervenu. Manifestement cela ne dérange ni l’opposition NUPES ni le RN. Aux élections présidentielles en 2017 et en 2022 il fallait faire barrage… barrage à quoi ? Aujourd’hui la France, « démocratie défaillante » selon The Economist, en proie au chaos, ressemble de plus en plus à une démocrature où un exécutif tout-puissant veut toujours plus de pouvoir discrétionnaire et de contrôle sur les simples citoyens mais n’est même pas capable d’assurer la sécurité des biens et des personnes, les événements de ces derniers jours l’ont bien prouvé.
Il serait urgent que ladite opposition se réveille et entrave le coup d’État permanent de la République macronienne.
Olivier Frot est diplomé de Saint-Cyr et docteur en droit.
source FRANCE SOIR
Auteur: OLIVIER FROT DOCTEUR EN DROIT
Autres intervenants:
RADIO SUD Stanislas Berton:
COURRIER DES STRATEGES :
Article partagé et composé par Theara Truth News
6 JUILLET 2023
Pieds et mains liées nous voici donc désormais. VDLS
Non, cela ne depend que de nous…
Nous avons toujours la possibilité d’arreter ça, leurs lois ne valent rien, ils ne sont ni elus (triche) ni representant du peuple, pire ils bousillent des gens (version soft)
Nous sommes le peuple et ils ne sont rien.
Article 1 du code civil français, alinéa 1 : “Les lois sont exécutoires dans tout le territoire français, en vertu de la promulgation qui en est faite par le Roi (le Président de la République).”
PAS DE ROI, PAS DE LOIS, ne tenez pas compte de l’ajout “(le Président de la République)”, c’est un ajout illégal fait par Jean-Pierre Raffarin en 2004. Nos dernières lois légales remonte à Louis-Philippe Ier (1848), ce qui nous donne 175 ans d’illégalité républicaine. Voir la démonstration de cet avocat (seize premières minutes) : https://www.youtube.com/watch?v=AQpGxF_rrD8
Macron n’est ni roi de France, ni roi des français, il n’est que président de la Gueuse, donc sa pseudo-loi de programmation militaire ne vaut rien sur le territoire français. Tout cela n’est que de l’intimidation “administrative” avec force armée à l’appui, donc du racket. La république tricolore n’est qu’une gigantesque mafia.
wow, c’est extraordinaire, ! et c’est toujours là !!
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006419279/1803-03-15
@ Theara
– 100% des magistrats connaissent cet article 1 du code civil (formation oblige).
– 99% des magistrats se taisent par peur de perdre leur très lucrative profession.
A la libération, il ne faudra pas oublier tous ces gens-là.
Ce régime a plutôt l’air de se servir du mensonge, de la manipulation, de l’intimidation et de la force pour régner, pas des lois. Il lui importe peu que les choses soient illégales quand il peut envoyer chez vous un membre des forces de l’ordre pour vous soumettre, ou vous jeter en prison, voire vous faire disparaitre. Plus j’y réfléchis, et plus je ne vois pas vraiment de différence entre ce régime, imposé depuis 1789, et une tyrannie.
@ Melina
Toute loi est inhibiteur d’action.
Les loups solitaires (5%) sont capables de s’affranchir des lois d’un troupeau (95%) mais le troupeau non, la loi reste dominante sur ce dernier. Pour garder facilement la maîtrise d’un cheptel de citoyen/esclave/consommateurs, le pouvoir en place a besoin de la loi ou à minima d’un semblant de légalité. L’absence de loi est dangereux pour un pouvoir en place.
– Dictateur : https://fr.wikipedia.org/wiki/Dictateur_(Rome_antique)
“Le dictateur (en latin classique : dictātǒr, -ōris, masculin) est, durant la République romaine, un magistrat extraordinaire qui détient les pleins pouvoirs (imperium) pour un mandat qui ne peut, à l’origine, excéder six mois. Selon la tradition, la fonction aurait été instituée en 501 av. J.-C. pour répondre à une situation d’urgence militaire, mais on pense qu’un magister populi (littéralement « maître du peuple ») existe déjà sous la Royauté. ”
Dictateur est bien une fonction politique du régime républicain pour les situations de crise de régime (État de siège, état de guerre) et vu les récentes émeutes, nous y sommes, il fallait donc une LPM pour la suite des événements. Rappel : en république, la justice n’est pas indépendante, c’est juste une “autorité judiciaire” SOUS TUTELLE de l’exécutif. Macron est donc bien ce “magistrat extra-ordinaire qui détient l’imperium”, il est au yeux de la loi républicaine légalement Président-Dictateur. A ce stade là, 95% des moutons obéiront car “force à la loi”. Expression débile répétée ad nauseam dans toutes les manifs par une fliquette en uniforme bien planquée derrière une rangée de CRS (Compagnie RÉPUBLICAINE de Sécurisation).
– Tyran : https://fr.wikipedia.org/wiki/Tyran
“À l’époque moderne, chez Jean-Jacques Rousseau et au XVIIIe siècle, le mot de « tyran » prend le sens d’usurpateur de l’autorité royale. Dans Du contrat social, il définit le tyran comme « un particulier qui sʼarroge lʼautorité royale sans y avoir droit. Cʼest ainsi que les Grecs entendaient ce mot de tyran : ils le donnaient indifféremment aux bons et aux mauvais princes dont lʼautorité nʼétait pas légitime. Ainsi, tyran et usurpateur sont deux mots parfaitement synonymes. » […] La tyrannie constitue un phénomène historique capital du fait de la chute de l’aristocratie et de l’accession au pouvoir de la bourgeoisie. ”
Usurpateur de l’autorité royale / Prince dont l’autorité n’est pas légitime : Nous avons Satan ET le bourgeois Macron (ce dernier n’ayant pas été Sacré à Reims). La République est bien un régime satanique car non légitime. Seul 5% des non-moutons comprennent ce stade-là.
Au final, Macron cumule les titres de Président-Dictateur-Tyran. C’est très probablement lui notre “bête de l’événement”, Macron nous avait bien prévenu en personne.
La foi chrétienne est vraie. Il y a 1000 raisons d’y croire. Rien ne peut lui être comparé.
En tant que Chrétien Catholique, je ne suis pas le sujet consentant, ni le mouton obéissant de ce pouvoir fantoche, usurpateur, impie, mécréant , luciférien, satanique et mondialiste.
Donc, je ne lui n’obéirai pas, je ne me soumettrai pas !
Dans l’acte d’adoration du Missel paroissien, nous récitons cette prière du matin : « Mon Dieu, je vous adore ici présent ; je vous reconnais pour mon Créateur et pour mon souverain Seigneur, et je me soumets entièrement à vous. »
Matthieu 6-24 : « …mais si ton oeil est en mauvais état, tout ton corps sera dans les ténèbres. Si donc la lumière qui est en toi est ténèbres, combien seront grandes ces ténèbres! –Nul ne peut servir deux maîtres.– »
« Je suis libre, Je chanterai pour toi, Je crierai ton nom, Jésus, Jésus, Jésus-Christ…
Jésus a libéré ma vie, Ma vie est pleine de joie, Jésus a libéré mon cœur, Mon cœur est plein de remerciements, Jésus m’a libéré
Je suis libre !!!-….. »
Plutôt vivre dans les Catacombes comme nos ancêtres les Chrétiens persécutés de l’Antiquité, ou alors en mode survivaliste, dans un bunker aménagé avec une bonne réserve de nourriture matérielle et spirituelle. Des bunkers, il y en a beaucoup en Alsace, où je réside…..
Zacharie 4:6 : « Alors il reprit et me dit: C’est ici la parole que l’Éternel adresse à Zorobabel: Ce n’est ni par la puissance ni par la force, mais c’est par mon esprit, dit l’Éternel des armées. »
« En effet l’Evangile n’est pas pacifiste. Il nous est dit que nous devons nous engager et combattre, parce que nous avons des ennemis, des ennemis qui nous agressent, qui en veulent à notre âme.
Le démon qui rode sans cesse autour de nous, le monde et son esprit pernicieux qui veut nous détruire.
–En ce bas-monde de ténèbres, on ne peut pas s’arrêter, se reposer, parce que les ennemis de notre âme, eux, ne désarment jamais. Et si nous restons inertes, nous sommes vaincus d’avance. Notre adversaire, le démon et le monde, cherche à nous persuader que cette lutte-surtout contre nos défauts- n’est pas pour nous.
Chaque chrétien est obligé d’avoir une spiritualité de combat. En venant sur terre, Notre-Seigneur Jésus-Christ, n’a pas changé cet état de choses, il n’a pas dispensé ses fidèles de la lutte et de la résistance. Voyons tous les saints, les apôtres, les martyrs….comme ils ont travaillé pour Dieu, courageusement !
La victoire finale est au prix d’un combat. Vouloir vivre dans un monde où on serait délivré de la lutte, est une chimère !. Le monde où nous sommes, celui où nous avons à vivre, est un lieu de lutte, de combat. Ici-bas, nous sommes dans l’Eglise militante. Que veut dire ce mot « militante » ? « Miles », en latin, –c’est le soldat–. « Militare », c’est être sous les armes. L’Eglise militante, c’est l’Eglise sous les armes, l’Eglise en campagne, l’Eglise qui combat. Aussi appelée l’ Église Pèlerine qui se compose des chrétiens sur terre qui luttent comme des soldats du Christ contre le péché, le diable, et « les chefs du monde des ténèbres, contre les esprits de méchanceté » Les membres de l’Église militante, c’est-à-dire les chrétiens de la terre, sont engagés dans un combat spirituel contre le péché afin que, lorsqu’ils meurent, ils puissent entrer au Ciel et rejoindre l’Église triomphante.
A défaut de cela, les âmes du Purgatoire espèrent mourir en état de grâce rejoindre l’Eglise Pénitente, se purifier de leurs imperfections et, finalement, rejoindre l’Eglise Triomphante.
Dans l’Eglise militante, le combat est la part de tous, sans exception ! Nous somme des soldats, des combattants. Toute la vie est un combat, jusqu’à ce dernier combat qui s’appelle « agonie », c’est-à-dire combat en grec . »** **Abbé H. Gresland-
1 Jean 2-15-16 :
« N’aimez point le monde, ni les choses qui sont dans le monde. Si quelqu’un aime le monde, l’amour du Père n’est point en lui; car tout ce qui est dans le monde, la convoitise de la chair, la convoitise des yeux, et l’orgueil de la vie, ne vient point du Père, mais vient du monde.… »
Merci pour votre témoignage Spitz, j’avoue vivre aussi la foi comme cela, mais certains membres de l’Eglise enseignent qu’il faut se soumettre aux lois du régime en cours, que si on ne le fait, on est un révolutionnaire, et que les premiers chrétiens ne se sont pas rebellés contre Rome, ils enseignent en gros une obéissance jusqu’à la mort, quitte à finir en martyr.
Le problème qui se pose, quand on vit dans la France d’aujourd’hui, c’est que les lois républicaines vont nous demander de faire des choses contre notre prochain, on le voit par exemple avec la vaccination des enfants, et que ce régime nous demande aussi de répandre ses mensonges (par exemple lors de la pandémie, en portant un masque, en se confinant, en remplissant des attestations… etc, tout cela revenait à faire vivre leur mensonge). Donc je ne comprends pas bien comment on doit se positionner contre tout cela en tant que chrétien. Les catholiques que je fréquentais n’avaient pas l’air d’avoir ce problème, ils se soumettaient. Au final, je n’ai jamais réussi à trancher cette question et j’ai quitté le pays, pour d’autres raisons mais aussi pour celle là : l’impression d’être seule et qu’on ne peut plus trouver d’aide concrète même dans certaines Eglises. Et c’est à regret que j’écris tout cela, je préfèrerais qu’il en soit autrement.
https://www.mesopinions.com/petition/politique/vote-contre-article-23-loi-programmation/211467