Le président français Emmanuel Macron recevait ce jeudi à l’Élysée les responsables de culte. Au centre des discussions, la loi de 1905 de séparation des Églises et de l’État, que l’exécutif entend réformer selon trois axes.
Adélaïde Patrignani (avec AFP et Franceinfo) – Cité du Vatican
«Renforcer la transparence du financement des cultes, garantir le respect de l’ordre public en luttant contre les propos haineux et les troubles graves» et «consolider la gouvernance des associations cultuelles et responsabiliser leurs dirigeants»: tels sont les trois axes de réflexion proposés ce 10 janvier par Emmanuel Macron aux responsables de culte, selon les informations transmises par l’Élysée à l’AFP.
Autour du président, du Premier ministre Édouard Philippe et du ministre de l’Intérieur Christophe Castaner étaient rassemblés les membres de la Conférence des responsables de culte en France (CRCF), autrement dit les représentants de la Conférence des évêques de France, de la Fédération protestante de France, de l’Assemblée des évêques orthodoxes de France, du Conseil français du culte musulman (CFCM), de l’Union bouddhiste de France, ainsi que le grand rabbin de France et le président du Consistoire.
«M. Macron a insisté sur le fait que la modification de la loi de 1905 n’était pas une fin en soi, mais plutôt un moyen pour mettre à jour un certain nombre de dispositions devenues désuètes», et qui doivent permettre le respect de l’ordre public, a affirmé Anouar Kbibech, vice-président du CFCM.
Les trois points de la réforme à la loupe
Le premier axe permettrait d’«étendre» les obligations de transparence comptable des associations cultuelles sous le régime de la loi de 1905 aux associations constituées sous le régime loi 1901. Cette proposition vise en particulier les mosquées, qui adoptent pour la plupart d’entre elles ce régime, rapporte l’AFP.
Le deuxième axe rénoverait les dispositions pénales de la loi de 1905. Les sanctions pour «les propos haineux» tenus dans un lieu de culte seraient ainsi renforcées, avec un an d’emprisonnement et 60 000 euros d’amende. La dissolution des associations au sein desquelles se déroulent des troubles graves à l’ordre public serait en outre facilitée, tandis qu’au-delà de 10 000 euros les financements étrangers seraient soumis «à une procédure de déclaration» préalable.
Enfin, les associations loi 1905 seraient dotées d’un régime juridique renforcé, avec des règles nouvelles mais aussi des avantages supplémentaires, dont des avantages fiscaux. Elles pourront aussi bénéficier de subventions publiques pour la «rénovation énergétique» des édifices religieux et pourraient se financer grâce aux revenus locatifs des immeubles qu’elles possèdent. En contrepartie, les actes de gestion «seraient soumis annuellement au contrôle de l’assemblée générale», selon le texte. De même, «les déclarations de modification des statuts, la cession de biens immobiliers ou encore le recrutement d’un ministre du culte seraient soumis à délibération». Il s’agit d’«éviter les prises de pouvoir hostiles dans un lieu de culte», selon l’Elysée. Par ailleurs, l’actuelle procédure de reconnaissance de la qualité d’association 1905 par le préfet, aujourd’hui faite a posteriori, «serait transformée en procédure préalable et obligatoire».
Un travail à poursuivre et à préciser
Cette démarche de révision ne rebute pas les représentants des cultes: «l’intention générale est positive», a estimé le président du Consistoire Joël Mergui, qui sera «très attentif aux mises en œuvre écrites» et plaide pour que «l’on ne désorganise pas ce qui existe déjà». «Nous sommes totalement rassurés par le fait qu’il n’y aura pas de loi d’exception qui vise l’islam», a pour sa part souligné M. Kbibech. Les principes de séparation des Églises et de l’État ainsi que la liberté de culte ont été eux été «réaffirmés», selon eux.
Mgr Olivier Ribadeau Dumas, porte-parole de la Conférence des évêques de France, a déclaré quant à lui que «le gouvernement propose un cadre, il faut le travailler pour voir comment il sera décliné». «Il faut assurer que ce débat soit serein» et qu’il n’y ait pas «une suspicion sur les religions», a-t-il ajouté.
Le travail du gouvernement et du CRCF doit continuer dans les prochaines semaines. Une prochaine réunion est attendue «début février» selon M. Clavairoly. Aucun agenda n’a toutefois été précisé par l’exécutif, ni sur la «traduction législative» de cette concertation ni sur une prise de parole du président.
Il n’y a rien a attendre des Conciliaires qui sont, nous pouvons l’affirmer, pratiquement Tous Francs-Maçons. Cet article du Vatican en 2019 en est la Preuve Formelle. Notre Religion Catholique est toujours à mettre aux Oubliettes ; c’est ce que font les Conciliaires aidés par leurs Frères Maçons. Vous constaterez que le mot CATHOLIQUE n’apparaît NULLE PART.
Apparemment les cercles mondialistes ne semblent pas se contenter de la nomination d’un ancien membre de la triplette Young Leader, Rothschild, Bilderberg, à la présidence française. Celui qui pourrait être tout prochainement nommé Premier ministre n’est autre que le maire du Havre, juppéiste de longue date, Édouard Philippe. C’est en tout cas ce qu’annoncent de nombreux médias.
En 2016, il avait participé à la réunion de la maçonnerie mondialiste Bilderberg. Il semble qu’Emmanuel Macron ait son nom en tête depuis longtemps. On peut supposer que ce choix lui a été imposé par les cercles mondialistes qui ont besoin d’un tandem qui leur est fidèle à 100 %.
D’après le Grand Maître franc-maçon italien Gioele Magaldi, Emmanuel Macron serait effectivement initié à la franc-maçonnerie. Il appartiendrait aux loges « Fraternité Verte » et « Atlantis Aletheia ». Il y a une véritable démonstration de force de la maçonnerie locale et mondialiste. En avril dernier, sept obédiences maçonniques avaient appelé à voter contre le Front national.
Il faut dire que le jour de son élection, Emmanuel Macron avait déjà mis tout le monde dans le bain avec sa mise en scène de la Pyramide du Louvre. D’après le franc-maçon Serge Moati, « Macron est devenu président en marchant vers la lumière ».
Pour comprendre l’emprise de la franc-maçonnerie sur le pouvoir en France, rien ne vaut un petit résumé d’Alain Soral sur la question :
Nous sommes rassurés, il n’est aucunement question de la « Séparation de la Synagogue et de l’Etat ».